Mentions légales

Cette page présente les informations légales relatives à l'éditeur du service, aux conditions d'hébergement et à la propriété intellectuelle.

Éditeur de la plateforme

IØ-Cosmetic Factory™

Responsable de la publication

Le responsable de la publication est le représentant légal de la société éditrice ou toute personne dûment mandatée à cet effet.

Hébergement

La plateforme est hébergée chez un prestataire spécialisé. Les coordonnées complètes de l'hébergeur peuvent être communiquées sur demande ou précisées ici.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments graphiques, textuels et techniques composant la solution IØ-Cosmetic Factory™ / IO-Cosmetic (marques, logos, interfaces, bases de données, fonctionnalités, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou adaptation, totale ou partielle, de la plateforme ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et pourra faire l'objet de poursuites.